MODULE POUR LA DOUANE

Vérification de la conformité des marchandises avec les éléments de la déclaration

A propos

Il intègre automatiquement les résultats du passage au scanner dans le guichet unique électronique

L’utilisation des scanners, en combinaison à un outil d’analyse de risques fait partie des recommandations de l’OMD.

Le passage au scanner est destiné à vérifier la conformité des marchandises avec les éléments de la déclaration.

Dans un contexte de dématérialisation cette étape a été optimisée et dématérialisée avec l’utilisation du module Scanner.

Comment fonctionne-t-il ?

1.

Le passage au scanner prend en moyenne 4 minutes et le résultat sera soit « non suspect » permettant la libération des marchandises, soit « suspect » et donnant lieu à une visite physique.

2.

Le module Scanner permet de récupérer les résultats du passage au scanner ainsi que les images scan associées directement dans le système informatique du scanner.

3.

Le module scanner intègre automatiquement les résultats du passage au scanner dans le module DOUAR du guichet unique électronique.

Pour les inspecteurs de douane - Enregistrement et intégration en temps réel des résultats d’inspection

Le module Tablette

Il intègre automatiquement les résultats de la visite physique dans le guichet unique électroniques

La visite physique des marchandises constitue une étape importante dans le circuit de dédouanement. En ligne avec la dématérialisation de l’ensemble de la procédure, la douane a également dématérialisé le rapport de visite avec l’utilisation des tablettes.

Les tablettes sont aujourd’hui utilisées par les inspecteurs de douane de Toamasina et de Mamory Ivato.

Comment fonctionne-t-il ?

1.

L’inspecteur ou l’agent de douane désigné procède à la visite physique des marchandises.

2.

Il enregistre les résultats de la visite physique ainsi que les photos correspondantes dans le module Tablette.

3.

Le module Tablette intègre automatiquement les résultats dans le module DOUAR du guichet unique électronique.

Pour les douaniers - Vérification de la régularité des opérations et accomplissement de toutes les formalités dans le processus de dédouanement et la sortie des marchandises

Le module DOUAR

Une interface unique qui regroupe toutes les informations nécessaires pour les besoins douaniers

Une grande quantité d’informations est quotidiennement échangée entre les services centraux de la douane, les partenaires et les agents de douane au niveau des différents bureaux. Ces échanges se faisaient initialement en utilisant différents supports et systèmes.

La dématérialisation ainsi que les impératifs liés à la facilitation ont rendu nécessaire la mise en place d’une interface unique destinée aux douanes : le module DOUAR (Douane et Analyse de Risques).

Comment fonctionne-t-il ?

1.

Le module DOUAR permet au douanier d’accéder à toutes les informations relatives à la transaction et à l’analyse de risques correspondante.

2.

Il lui permet d’accéder aux informations liées au BSC, aux diffé rentes étapes de la procédure de dédouanement ainsi qu’aux certificats MIDAC.

3.

Au niveau du portail du port, DOUAR permet au douanier de vérifier la régularité de l’opération et d’autoriser la sortie des marchandises.

Pour tous renseignements supplémentaires ou pour toute assistance

Assistance Scanner

Monsieur Eric RAVELOJAONA : (+261) 32 05 492 50 – Eric.Ravelojaona@sgs.com

Monsieur Anthony CERVEAU : (+261)32 05 479 50 – Anthony.Cerveau@sgs.com

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