\n\nLa douane a c\u00e9l\u00e9br\u00e9, hier, sous l’\u00e9gide de leur organisation mondiale, la Journ\u00e9e internationale de la douane, avec comme th\u00e8me : \u00ab Douane et entreprise : am\u00e9liorer la performance par le partenariat \u00bb. En effet, ce th\u00e8me dont la pertinence est nourrie par l’actualit\u00e9 mondiale, va permettre aux diff\u00e9rents participants de Les relations entre la douane et les cr\u00e9ateurs de richesses et d’emplois, c’est-\u00e0-dire le secteur priv\u00e9, ont \u00e9t\u00e9 de tout temps difficiles. Ce, malgr\u00e9 les partenariats qui ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis pour faciliter le dialogue entre ces deux entit\u00e9s fortes de l’\u00e9conomie mondiale. C’est pour cette raison que la communaut\u00e9 douani\u00e8re, en c\u00e9l\u00e9brant sa journ\u00e9e internationale, a choisi comme th\u00e8me : \u00ab am\u00e9liorer la performance par le partenariat \u00bb. Ainsi, ce th\u00e8me qui s’inscrit dans la politique globale du gouvernement, visant \u00e0 asseoir les bases durables d’un environnement \u00e9conomique sain et comp\u00e9titif, va permettre aux diff\u00e9rents participants de la douane et du secteur priv\u00e9 de r\u00e9examiner leur partenariat. Car, de l’avis du directeur g\u00e9n\u00e9ral de la douane, Mouhadou Makhtar Ciss\u00e9, la lourdeur de certaines proc\u00e9dures et l’organisation des contr\u00f4les, pose parfois des difficult\u00e9s insupportables aux entreprises. \u00ab Je puis vous assurer que l’automatisation compl\u00e8te du d\u00e9douanement apportera une solution d\u00e9finitive au probl\u00e8me de la lourdeur de ces proc\u00e9dures \u00bb, a-t-il promis. Donc, m\u00eame si la question de la r\u00e9forme du code des douanes conna\u00eet souvent des turbulences, il n’en demeure pas moins, pour le successeur de Jean Armand Nanga, qu’il convient de distinguer le volet de l’encadrement juridique des op\u00e9rations de d\u00e9douanement de celui du r\u00e8glement des litiges. Cependant, pour la question des op\u00e9rations de d\u00e9douanement aussi bien en mati\u00e8re de fiscalit\u00e9 que de r\u00e9gimes \u00e9conomiques, il faut noter, selon le nouveau directeur de la douane, que le S\u00e9n\u00e9gal est arrim\u00e9 au droit communautaire de l’Uemoa. C’est pourquoi la marge r\u00e9glementaire qui lui est laiss\u00e9e sera judicieusement mise \u00e0 profit pour am\u00e9nager des r\u00e9gimes douaniers plus favorables aux attentes de l’entreprise. Et l’accent sera mis sur les investissements et les op\u00e9rations industrielles de transformation. Quant \u00e0 la proc\u00e9dure douani\u00e8re, dont la r\u00e9vision est tr\u00e8s attendue, le directeur promet qu’elle sera minutieusement r\u00e9vis\u00e9e, all\u00e9g\u00e9e et s\u00e9curis\u00e9e. D’o\u00f9 son souhait de renforcer le partenariat et les cadres de concertations. Ceci, non sans oublier de pr\u00e9ciser que la sauvegarde des int\u00e9r\u00eats de l’Etat restera toujours leur priorit\u00e9 majeure. Donc, \u00e0 en croire le directeur, ce partenariat ne peut \u00eatre possible que s’il est bas\u00e9 sur la confiance. Car, a-t-il dit, notre mission n’est pas d’emp\u00eacher l’entreprise de travailler. Par ailleurs, m\u00eame si l’ann\u00e9e derni\u00e8re a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par la persistance de la crise \u00e9conomique mondiale, mobilisant 431 milliards de francs Cfa, l’administration douani\u00e8re a d\u00e9pass\u00e9 – pour l’exercice budg\u00e9taire de 2009 – les objectifs de recettes de 406 milliards de francs Cfa qui lui \u00e9tait assign\u00e9s. Un record qui lui a valu des f\u00e9licitations des membres du gouvernement pr\u00e9sents \u00e0 cette c\u00e9r\u00e9monie. Ceux-ci ont \u00e9galement demand\u00e9 aux soldats de l’\u00e9conomie de pers\u00e9v\u00e9rer dans l’effort, afin de remplir pleinement leur mission. (Encadr\u00e9) LA BONNE NOUVELLE Un nouveau logiciel de d\u00e9douanement pour 2010 Le nouveau directeur de la douane, Mouhamadou Makhtar Ciss\u00e9, a termin\u00e9 son discours en annon\u00e7ant une bonne nouvelle : la mise sur pied, dans un mois, d’une combinaison judicieuse. Elle regroupera, selon le directeur, un nouveau logiciel de d\u00e9douanement \u00ab Gaind\u00e9 2010 \u00bb, l’application de collecte \u00e9lectronique des documents de pr\u00e9-d\u00e9douanement \u00ab Orbus \u00bb, le paiement \u00e9lectronique des droits et taxes d’entr\u00e9e. Ceci se fera \u00e0 travers \u00ab Corus \u00bb, avec en amont l’\u00e9change de donn\u00e9es informatis\u00e9es. Et cela sera compl\u00e9t\u00e9, nous apprend M. Ciss\u00e9, par une int\u00e9gration plus appropri\u00e9e que les scanners dans les proc\u00e9dures de d\u00e9douanement. Pour sa part, il estime que cette interconnexion constituera un signal fort pour la modernisation et la simplification des proc\u00e9dures douani\u00e8res, au b\u00e9n\u00e9fice de l’entreprise. Donc, l’effort est \u00e0 saluer, car il contribuera de mani\u00e8re significative \u00e0 la rationalisation des contr\u00f4les douaniers. Par ailleurs, s’agissant des litiges douaniers, en dehors de ceux portant sur les \u00e9changes, le directeur indique que les r\u00e8gles nationales sont encore en vigueur. Avant d’ajouter : \u00ab nous nous attellerons \u00e0 mieux les adapter aux exigences de l’entreprise, en attendant que la r\u00e9glementation de l’Uemoa nous offre un cadre plus ad\u00e9quat \u00bb. Et s’agissant de la question de la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale des commissaires en douane et de l’\u00e9tendue du champ d’application de la responsabilit\u00e9 civile des cautions, la concertation sera \u00e9galement ouverte sur ces points. \n\n<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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